OETV Art. 59 - Roues de rechange, roues de secours à usage temporaire, pneus d’hiver

Einleitung zur Rechtsnorm OETV:

Art. 59 OETV de 2025

Art. 59 Roues de rechange, roues de secours à usage temporaire, pneus d’hiver

¹ Les roues de rechange doivent satisfaire aux mêmes exigences que les roues admises pour le véhicule.

² En dérogation à l’al. 1, les roues de secours à usage temporaire sont admises pour les véhicules de la catégorie M₁. Elles doivent satisfaire aux exigences du règlement (UE) 2019/2144 et être munies des indications nécessaires. ⁽¹⁾

³ Les pneus d’hiver qui ne sont pas adaptés à la vitesse maximale du véhicule doivent:

a. sur les voitures automobiles, être munis du symbole alpin visé à l’annexe 7, appendice 1, du règlement CEE-ONU n^o 117, et être adaptés au minimum à une vitesse de 160 km/h;

b. sur les motocycles, les quadricycles à moteur ou les tricycles à moteur, porter l’indication supplémentaire M+S et être adaptés au minimum à une vitesse de 130 km/h. ⁽²⁾

⁴ Pour les pneus d’hiver visés à l’al. 3, le vendeur des pneus doit fournir une inscription attirant l’attention sur la vitesse maximale autorisée pour les pneumatiques. ⁽³⁾

⁽¹⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1^er avr. 2024 (RO 2024 30).
⁽²⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).
⁽³⁾ Introduit par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).

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