OETV Art. 46 - Puissance des moteurs

Einleitung zur Rechtsnorm OETV:

Art. 46 OETV de 2025

Art. 46 Propulsion, gaz d’échappement, niveau sonore ⁽¹⁾ Puissance des moteurs

¹ La puissance des moteurs à combustion est déterminée conformément aux réglementations suivantes:

a. règlement (CE) n^o 595/2009;

b. règlement (UE) n^o 168/2013 et règlement délégué (UE) n^o 134/2014;

c. règlement CEE-ONU n^o 85, ou

d. règlement CEE-ONU n^o 120. ⁽²⁾

² La puissance des moteurs électriques est déterminée conformément au règlement CEE-ONU n^o 85. Sont déterminantes:

a. pour les voitures automobiles, la puissance utile la plus élevée;

b. pour les cyclomoteurs, les motocycles, les quadricycles légers à moteur, les quadricycles à moteur et les tricycles à moteur, la puissance maximale sur 30 minutes. ⁽²⁾

³ Les mesures de puissance réalisées selon d’autres normes, comme la norme CEI 60034-1: 2010 Machines électriques tournantes – partie 1: caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement, peuvent être reconnues si elles fournissent des résultats comparables. Pour les cyclomoteurs à propulsion électrique et les vélos-taxis électriques, une mesure de puissance selon le service type S1 de la norme CEI 60034-1: 2010 peut être reconnue. ⁽⁴⁾

⁴ Si la puissance du moteur déterminante pour la catégorie de véhicule ou de permis de conduire est limitée, les mesures prises doivent être durables, à moins d’être assurées par des plombs officiellement reconnus. Ces derniers doivent être mentionnés dans le permis de circulation.

⁽¹⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1^er mai 2012 (RO 2012 1825).
⁽²⁾ ⁽³⁾
⁽³⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).
⁽⁴⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1^er fév. 2019 (RO 2019 253).

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