Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) Art. 183

Zusammenfassung der Rechtsnorm OETV:

Art. 183 OETV de 2025

Art. 183 Poids et charges par essieu

¹ Sous réserve des poids admis en circulation internationale, le poids total ne doit pas dépasser: ⁽¹⁾

	en tonnes
a. ⁽²⁾ …
b. ⁽³⁾ pour les remorques à deux essieux, semi-remorques, remorques à timon rigide et remorques à essieu central exceptées	18,00
c. ⁽³⁾ pour les remorques à trois essieux, semi-remorques, remorques à timon rigide et remorques à essieu central exceptées	24,00

	en tonnes
[tab]d. ⁽⁵⁾ pour les remorques à plus de trois essieux, semi-remorques, remorques à timon rigide et remorques à essieu central exceptées	32,00

² La charge par essieu ne doit pas excéder:

	en tonnes
a. ⁽³⁾ pour un essieu simple non entraîné	10,00
a^bis. ⁽⁷⁾ pour un essieu simple entraîné sur des remorques des catégories R et S (art. 21, al. 2 et 3)	11,50
b. pour un essieu double dont l’empattement est inférieur à 1,00 m	11,00
c. pour un essieu double dont l’empattement est compris entre 1,00 m et moins de 1,30 m	16,00
d. pour un essieu double dont l’empattement est compris entre 1,30 m et moins de 1,80 m	18,00
e. pour un essieu double dont l’empattement est de 1,80 m ou plus	20,00
f. ⁽⁸⁾ pour un essieu triple dont les empattements sont inférieurs ou égaux à 1,30 m	21,00
g. ⁽⁸⁾ pour un essieu triple dont les empattements sont compris entre 1,30 m et 1,40 m	24,00
h. pour un essieu triple dont l’empattement est supérieur à 1,40 m	27,00

⁽¹⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 août 2002, en vigueur depuis le 1^er janv. 2003 (RO 2002 3218).
⁽²⁾ Abrogée par le ch. I de l’O du 6 sept. 2000, avec effet au 15 oct. 2000 (RO 2000 2433).
⁽³⁾ ⁽⁴⁾
⁽⁴⁾ ⁽⁶⁾
⁽⁵⁾ Introduite par le ch. I de l’O du 28 mars 2007 (RO 2007 2109). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1^er fév. 2019 (RO 2019 253).
⁽⁶⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1^er fév. 2019 (RO 2019 253).
⁽⁷⁾ Introduite par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1^er fév. 2019 (RO 2019 253).
⁽⁸⁾ ⁽⁹⁾
⁽⁹⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueur depuis le 1^er oct. 1998 (RO 1998 2352).

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