OETV Art. 179a - Éclairage

Einleitung zur Rechtsnorm OETV:

Art. 179a OETV de 2025

Art. 179a Éclairage

¹ Les feux suivants doivent être fixés à demeure:

a. à l’avant: un feu de croisement;

b. à l’arrière: un feu arrière.

² Sont en outre autorisés les dispositifs d’éclairage suivants:

a. un feu de route;

b. un feu de position;

c. un feu-stop;

d. les clignoteurs de direction fixés à demeure qui sont visés à l’art. 140, al. 1, let. c; l’art. 79 et l’annexe 10 s’appliquent par analogie;

e. un éclairage de la plaque de contrôle;

f. des feux de circulation diurne. ⁽¹⁾

³ Les projecteurs doivent être conformes au règlement n^o 113 de l’ECE ou à la classe A du règlement n^o 112 de l’ECE, ou satisfaire à des exigences équivalentes. ⁽¹⁾

⁴ Les feux arrière doivent être conformes au règlement CEE-ONU n^o 50 ou satisfaire à des exigences équivalentes. ⁽³⁾

⁵ Tout feu supplémentaire est interdit.

⁽¹⁾ ⁽²⁾
⁽²⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 janv. 2015, en vigueur depuis le 1^er avr. 2015 (RO 2015 465).
⁽³⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).

Es besteht kein Anspruch auf Aktualität und Vollständigkeit/Richtigkeit.