Ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) Art. 27

Zusammenfassung der Rechtsnorm OCR:

Art. 27 OCR de 2024

Art. 27 Courses d’apprentissage

(art. 15 LCR)

¹ Tout véhicule automobile conduit par un élève conducteur doit être muni d’une plaque portant un L blanc sur fond bleu. La plaque doit être fixée de telle sorte qu’elle soit bien visible de l’arrière. Elle doit être ôtée lorsque le véhicule n’est pas utilisé pour une course d’apprentissage. ⁽¹⁾

² Lors de courses d’apprentissage et d’examen, la personne qui accompagne le conducteur prend place côté de lui, sauf s’il s’agit de circuler sur des terrains d’exercice, de faire marche arrière ou de parquer. Elle doit pouvoir facilement atteindre au moins le frein main, sauf si la course d’apprentissage est effectuée avec une voiture automobile de la catégorie C et que le conducteur du véhicule est prêt passer l’examen de conduite. ⁽¹⁾

³ L’élève conducteur n’est pas autorisé transporter de passagers qui ne sont pas eux-mêmes titulaires du permis de conduire correspondant:

⁴ Les élèves conducteurs n’emprunteront des chaussées fortement fréquentées que s’ils ont une formation suffisante et des autoroutes ou semi-autoroutes que s’ils sont prêts passer l’examen de conduite.

⁵ Sur les chaussées fortement fréquentées, il est interdit de démarrer en côte, de faire demi-tour sur la chaussée, de faire des marches arrière et d’autres exercices semblables; dans les quartiers habités, de telles manœuvres doivent être évitées le plus possible.

⁶ Lors de courses d’apprentissage et d’examen, la marche arrière sur un parcours d’une certaine longueur est admise même s’il est possible de continuer ou de faire demi-tour. ⁽⁴⁾