OETV Art. 181a - Freins, équipement

Einleitung zur Rechtsnorm OETV:

Art. 181a OETV de 2025

Art. 181a Dispositions spéciales pour les gyropodes électriques Freins, équipement

¹ Les gyropodes électriques doivent être munis d’un frein de service et d’un frein de stationnement. Un frein à friction n’est pas nécessaire.

² Le frein de service peut être constitué:

a. de deux freins indépendants l’un de l’autre qui agissent de façon égale sur les roues d’un essieu et sur l’ensemble des roues lorsqu’ils sont actionnés simultanément, ou

b. d’un frein agissant sur l’ensemble des roues et d’un frein auxiliaire à freinage modérable.

³ Le frein auxiliaire visé à l’al. 2, let. b, peut être utilisé comme frein de stationnement. Une béquille peut remplacer le frein de stationnement si elle peut empêcher le véhicule chargé de se mettre en mouvement sur une rampe ou sur une déclivité de 12 %. Un autre mécanisme de stationnement adéquat est suffisant pour les véhicules à une roue, pour autant qu’il remplisse les mêmes conditions.

⁴ Un avertisseur au sens du règlement (UE) n^o 168/2013 et du règlement délégué (UE) n^o 3/2014 ou du règlement CEE-ONU n^o 28 est admis à la place d’une sonnette. ⁽¹⁾

⁵ Un guidon n’est pas nécessaire.

⁽¹⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).

Es besteht kein Anspruch auf Aktualität und Vollständigkeit/Richtigkeit.