OETV Art. 7 - Poids

Einleitung zur Rechtsnorm OETV:

Art. 7 OETV de 2025

Art. 7 Poids

¹ Le «poids à vide» équivaut au poids du véhicule non chargé et prêt à rouler avec le réfrigérant, le lubrifiant et le carburant (au moins 90 % de la contenance indiquée par le constructeur), y compris:

1bis Il se détermine sans tenir compte des superstructures si elles sont interchangeables (art. 66, al. 1). ⁽²⁾

² Le «poids effectif» équivaut au poids réel du véhicule au moment du pesage, y compris le poids des occupants, du chargement et, pour les véhicules tracteurs, la charge du timon ou celle de la sellette d’appui d’une remorque accouplée. ⁽³⁾

³ Le «poids garanti» (poids maximal techniquement autorisé) équivaut au poids maximal admis par le constructeur. Il correspond à la «masse maximale» selon la terminologie de l’UE. ⁽⁴⁾

⁴ Le «poids total» est le poids déterminant pour l’immatriculation (art. 9, al. 3^bis, LCR). Il s’agit du poids maximal autorisé pour la circulation du véhicule. ⁽⁵⁾

⁵ La «charge utile» équivaut à la différence entre le poids total et le poids à vide. ⁽⁶⁾

⁶ Le «poids de l’ensemble» (poids de l’ensemble de véhicules) équivaut au poids total d’un ensemble formé d’un véhicule tracteur et de remorques. ⁽⁴⁾

⁷ … ⁽⁸⁾