Art. 31 LCR de 2024
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Art. 31 Maîtrise du véhicule
1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
2 Toute personne qui n’a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu’elle est sous l’influence de l’alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d’autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s’en abstenir. (1)
3 Le conducteur doit veiller n’être gêné ni par le chargement ni d’une autre manière. (6) Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.
(1) Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 14 déc. 2001, en vigueur depuis le 1er janv. 2005 (RO 2002 2767, 2004 2849; FF 1999 4106).(2) RS 745.1
(3) RS 744.10
(4) (5)
(5) Introduit par le ch. I de la LF du 15 juin 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2012 6291, 2013 4669; FF 2010 7703).
(6) Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 6 oct. 1989, en vigueur depuis le 1er fév. 1991 (RO 1991 71; FF 1986 III 197).
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