Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) Art. 168

Zusammenfassung der Rechtsnorm OETV:



Art. 168 OETV de 2025

Art. 168 Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) drucken

Art. 168 Propulsion, gaz d’échappement, niveau sonore, vitesse maximale

1 Les prescriptions relatives aux dispositifs et aux gaz d’échappement, ainsi qu’à la limitation du niveau sonore (art. 52 et 53) sont applicables par analogie, sauf en ce qui concerne la longueur et l’orientation du tuyau d’échappement (art. 52, al. 3); les prescriptions concernant les réservoirs et les conduites (art. 49 et 50) sont également applicables.

2 Lorsqu’un monoaxe a deux roues, les deux doivent être motrices. Si le poids dépasse 0,20 t, sans engins supplémentaires, ou si la voie mesure plus de 0,70 m, un différentiel est nécessaire.

3 La vitesse maximale par construction ne doit pas excéder 25 km/h. Une tolérance de 10 % est admise. (1)

(1) Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253).

Es besteht kein Anspruch auf Aktualität und Vollständigkeit/Richtigkeit.

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