L'ordonnance sur les règles de circulation (ORP) est un code de droit suisse qui fixe les règles et prescriptions relatives à la circulation routière en Suisse. Il réglemente, entre autres, les panneaux de signalisation, les règles d'emprise, les limites de vitesse et les règles de conduite dans la circulation routière. La VRV sert à assurer la sécurité dans la circulation routière et à réguler la circulation. Il définit également les exigences relatives à l'équipement et au fonctionnement du véhicule afin de prévenir les accidents et de protéger l'environnement. Le respect des dispositions de la VRV est obligatoire pour tous les usagers de la route et est surveillé et appliqué par les autorités.
Les articles VRV
Art. 1 Introduction |
Art. 1a Numéros utilisés pour la désignation de signaux et de marques |
Art. 2 Règles de circulationChapitre 1 Règles générales |
Art. 2a Interdiction de conduire sous l’influence de l’alcool |
Art. 3 Conduite du véhicule |
Art. 3a Port de la ceinture de sécurité |
Art. 3b Port du casque |
Art. 4 Adaptation de la vitesse |
Art. 4a Limitations générales de vitesse; règle fondamentale |
Art. 5 Vitesse maximale pour certains genres de véhicules |
Art. 6 |
Art. 7 Diverses manœuvres de circulation |
Art. 8 |
Art. 9 Croisement |
Art. 10 Dépassement en général |
Art. 11 Dépassement dans des cas particuliers |
Art. 12 Véhicules qui se suivent |
Art. 13 Présélection, changement de direction |
Art. 14 Exercice du droit de priorité |
Art. 15 Priorité dans des cas particuliers |
Art. 16 Véhicules prioritaires |
Art. 17 Démarrage, marche arrière, demi-tour |
Art. 18 Arrêt |
Art. 19 Parcage en général |
Art. 20 Parcage dans des cas particuliers |
Art. 20a Facilités de parcage pour les personnes ? mobilité réduite |
Art. 21 Monter dans le véhicule et en descendre, charger et décharger des marchandises |
Art. 22 Manière d’immobiliser les véhicules |
Art. 23 |
Art. 24 Règles ? observer aux passages ? niveau et devant les barrières |
Art. 25 Règles ? observer ? l’égard des tramways et chemins de fer routiers |
Art. 26 |
Art. 27 Courses d’apprentissage |
Art. 28 Mesures de protectionArt. 28Signes |
Art. 29 Signaux avertisseurs |
Art. 30 Utilisation des feux lors de la marche |
Art. 31 Utilisation des feux en cas de parcage |
Art. 32 Éclairage de remorques et de véhicules remorqués, utilisation de lampes de travail et de feux orientables |
Art. 33 Bruit ? éviter |
Art. 34 Autres incommodités ? éviter |
Art. 35 Règles applicables ? certaines routesArt. 35Véhicules admis sur les autoroutes et semi-autoroutes |
Art. 36 Règles particulières de circulation sur les autoroutes et semi-autoroutes |
Art. 37 Chaussées ? sens unique |
Art. 38 Routes ? forte déclivité et routes de montagne |
Art. 39 Tunnels |
Art. 40 Pistes et bandes cyclables |
Art. 41 Chemins réservés aux piétons et trottoirs |
Art. 41a Quartiers d’habitation et aires de circulation qui leur sont assimilées |
Art. 41b Carrefours ? sens giratoire |
Art. 42 Catégories spéciales de véhicules |
Art. 43 Motocycles, cyclomoteurs et cycles; circulation en file |
Art. 43a |
Art. 44 |
Art. 45 Tramways et chemins de fer routiers |
Art. 46 Règles applicables aux autres usagers de la routeChapitre 1 PiétonsArt. 46Usage de la chaussée |
Art. 47 Traversée de la chaussée |
Art. 48 Cas particuliers |
Art. 49 |
Art. 50 Usage de la route |
Art. 50a Utilisation comme moyen de locomotion |
Art. 51 Cavaliers, animauxArt. 51Cavaliers |
Art. 52 Animaux isolés, troupeaux |
Art. 53 Dispositions communes |
Art. 54 Devoirs en cas d’accidentArt. 54Mesures de sécurité sur les lieux d’un accident |
Art. 55 Accidents ayant causé des dommages corporels |
Art. 56 Constatation des faits |
Art. 57 Usage des véhiculesChapitre 1 Dispositions générales |
Art. 58 Mesures de protection |
Art. 59 Protection de la chaussée |
Art. 59a Entretien du système antipollution des véhicules |
Art. 59b Délais d’exécution de l’entretien |
Art. 59c Obligations du conducteur et du détenteur |
Art. 60 Généralités |
Art. 61 Transport de personnes au moyen de véhicules servant au transport de choses et de véhicules agricoles et forestiers |
Art. 62 |
Art. 63 Transport de personnes sur des motocycles et des cycles |
Art. 64 Largeur |
Art. 65 Longueur |
Art. 65a Mouvement giratoire |
Art. 66 Hauteur |
Art. 67 Poids |
Art. 68 |
Art. 69 |
Art. 70 Mesures de sécurité relatives aux remorques |
Art. 71 Pousser et remorquer, généralités |
Art. 72 Remorquage de véhicules automobiles |
Art. 73 Chargement en général |
Art. 74 Transport d’animaux |
Art. 75 |
Art. 76 Trafic de ligne |
Art. 77 |
Art. 78 Autorisations |
Art. 79 Compétences |
Art. 80 Poids et dimensions exceptionnels |
Art. 81 |
Art. 82 Conditions auxquelles sont soumises les remorques spéciales |
Art. 83 |
Art. 84 Mesures préventives |
Art. 85 Comportement dans la circulation |
Art. 86 Courses autorisées |
Art. 87 |
Art. 88 Courses interdites |
Art. 89 Coopératives |
Art. 90 Autorisations exceptionnelles |
Art. 91 Principe |
Art. 91a Exceptions |
Art. 92 Transports soumis ? autorisation |
Art. 93 Délivrance d’autorisations |
Art. 94 Manifestations interdites; exceptions |
Art. 95 Autorisation |
Art. 96 |
Art. 97 Dispositions transitoires et finalesArt. 97Instructions; exceptions |
Art. 97a Systèmes d’information des autorités compétentes en matière d’autorisation |
Art. 98 Disposition transitoire de la modification du 15 mai 2002 |
Art. 98a Disposition transitoire de la modification du 24 juin 2015 |
Art. 99 Entrée en vigueur, abrogation de dispositions antérieures |