Ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR)

Introduction VRV

L'ordonnance sur les règles de circulation (ORP) est un code de droit suisse qui fixe les règles et prescriptions relatives à la circulation routière en Suisse. Il réglemente, entre autres, les panneaux de signalisation, les règles d'emprise, les limites de vitesse et les règles de conduite dans la circulation routière. La VRV sert à assurer la sécurité dans la circulation routière et à réguler la circulation. Il définit également les exigences relatives à l'équipement et au fonctionnement du véhicule afin de prévenir les accidents et de protéger l'environnement. Le respect des dispositions de la VRV est obligatoire pour tous les usagers de la route et est surveillé et appliqué par les autorités.

Les articles VRV

Art. 1 Introduction
Art. 1a Numéros utilisés pour la désignation de signaux et de marques
Art. 2 Règles de circulationChapitre 1 Règles générales
Art. 2a Interdiction de conduire sous l’influence de l’alcool
Art. 3 Conduite du véhicule
Art. 3a Port de la ceinture de sécurité
Art. 3b Port du casque
Art. 4 Adaptation de la vitesse
Art. 4a Limitations générales de vitesse; règle fondamentale
Art. 5 Vitesse maximale pour certains genres de véhicules
Art. 6
Art. 7 Diverses manœuvres de circulation
Art. 8
Art. 9 Croisement
Art. 10 Dépassement en général
Art. 11 Dépassement dans des cas particuliers
Art. 12 Véhicules qui se suivent
Art. 13 Présélection, changement de direction
Art. 14 Exercice du droit de priorité
Art. 15 Priorité dans des cas particuliers
Art. 16 Véhicules prioritaires
Art. 17 Démarrage, marche arrière, demi-tour
Art. 18 Arrêt
Art. 19 Parcage en général
Art. 20 Parcage dans des cas particuliers
Art. 20a Facilités de parcage pour les personnes ? mobilité réduite
Art. 21 Monter dans le véhicule et en descendre, charger et décharger des marchandises
Art. 22 Manière d’immobiliser les véhicules
Art. 23
Art. 24 Règles ? observer aux passages ? niveau et devant les barrières
Art. 25 Règles ? observer ? l’égard des tramways et chemins de fer routiers
Art. 26
Art. 27 Courses d’apprentissage
Art. 28 Mesures de protection
Art. 29 Signaux avertisseurs
Art. 30 Utilisation des feux lors de la marche
Art. 31 Utilisation des feux en cas de parcage
Art. 32 Éclairage de remorques et de véhicules remorqués, utilisation de lampes de travail et de feux orientables
Art. 33 Bruit ? éviter
Art. 34 Autres incommodités ? éviter
Art. 35 Règles applicables ? certaines routes
Art. 36 Règles particulières de circulation sur les autoroutes et semi-autoroutes
Art. 37 Chaussées ? sens unique
Art. 38 Routes ? forte déclivité et routes de montagne
Art. 39 Tunnels
Art. 40 Pistes et bandes cyclables
Art. 41 Chemins réservés aux piétons et trottoirs
Art. 41a Quartiers d’habitation et aires de circulation qui leur sont assimilées
Art. 41b Carrefours ? sens giratoire
Art. 42 Catégories spéciales de véhicules
Art. 43 Motocycles, cyclomoteurs et cycles; circulation en file
Art. 43a
Art. 44
Art. 45 Tramways et chemins de fer routiers
Art. 46 Règles applicables aux autres usagers de la routeChapitre 1 Piétons
Art. 47 Traversée de la chaussée
Art. 48 Cas particuliers
Art. 49
Art. 50 Usage de la route
Art. 50a Utilisation comme moyen de locomotion
Art. 51 Cavaliers, animaux
Art. 52 Animaux isolés, troupeaux
Art. 53 Dispositions communes
Art. 54 Devoirs en cas d’accident
Art. 55 Accidents ayant causé des dommages corporels
Art. 56 Constatation des faits
Art. 57 Usage des véhiculesChapitre 1 Dispositions générales
Art. 58 Mesures de protection
Art. 59 Protection de la chaussée
Art. 59a Entretien du système antipollution des véhicules
Art. 59b Délais d’exécution de l’entretien
Art. 59c Obligations du conducteur et du détenteur
Art. 60 Généralités
Art. 61 Transport de personnes au moyen de véhicules servant au transport de choses et de véhicules agricoles et forestiers
Art. 62
Art. 63 Transport de personnes sur des motocycles et des cycles
Art. 64 Largeur
Art. 65 Longueur
Art. 65a Mouvement giratoire
Art. 66 Hauteur
Art. 67 Poids
Art. 68
Art. 69
Art. 70 Mesures de sécurité relatives aux remorques
Art. 71 Pousser et remorquer, généralités
Art. 72 Remorquage de véhicules automobiles
Art. 73 Chargement en général
Art. 74 Transport d’animaux
Art. 75
Art. 76 Trafic de ligne
Art. 77
Art. 78 Autorisations
Art. 79 Compétences
Art. 80 Poids et dimensions exceptionnels
Art. 81
Art. 82 Conditions auxquelles sont soumises les remorques spéciales
Art. 83
Art. 84 Mesures préventives
Art. 85 Comportement dans la circulation
Art. 86 Courses autorisées
Art. 87
Art. 88 Courses interdites
Art. 89 Coopératives
Art. 90 Autorisations exceptionnelles
Art. 91 Principe
Art. 91a Exceptions
Art. 92 Transports soumis ? autorisation
Art. 93 Délivrance d’autorisations
Art. 94 Manifestations interdites; exceptions
Art. 95 Autorisation
Art. 96
Art. 97 Dispositions transitoires et finales
Art. 97a Systèmes d’information des autorités compétentes en matière d’autorisation
Art. 98 Disposition transitoire de la modification du 15 mai 2002
Art. 98a Disposition transitoire de la modification du 24 juin 2015
Art. 99 Entrée en vigueur, abrogation de dispositions antérieures