Urteil Kantonsgericht (VD)

En droit :

I. En vertu de l'art. 174 al. 1 LP, la décision du juge de la faillite peut être déférée à l'autorité judiciaire supérieure dans les dix jours à compter de sa notification. Interjeté à temps et comportant des conclusions claires, le recours est recevable à la forme.

L'invocation de faits nouveaux et la production de pièces nouvelles en seconde instance est autorisée (cf. art. 174 LP et 58 al. 7 LP).

II. L'art. 53 LP prévoit que si le débiteur change de domicile après l'avis de saisie, après la commination de faillite ou après la notification du commandement de payer pour effets de change, la poursuite se continue au même domicile. On déduit de cette disposition que si le débiteur change de domicile avant ces événements, le for ordinaire de poursuite change. L'office doit examiner d'office si un changement de domicile influe sur sa compétence (ATF 120 III 110 c. 1a, JT 1997 II 78). La commi-nation de faillite émanant d'un office incompétent à raison du lieu, ainsi que les opérations effectuées ultérieurement par l'office sont nulles. Cette nullité peut être constatée en tout temps, mais elle doit l'être à l'occasion d'une plainte ou d'un recours selon les art. 17 à 19 LP. Seules, en effet, les autorités de surveillance ont qualité pour faire une telle constatation. Le juge de la faillite doit, s'il constate une violation des règles sur le for de la poursuite ou s'il a des doutes sur sa compétence, ajourner sa décision et soumettre le cas à l'autorité de surveillance, conformément à l'art. 173 al. 2 LP (ATF 118 III 4 c. 2, rés. in JT 1995 II 28).

En l'espèce, le recourant a produit devant le premier juge la résiliation de son bail à l'adresse place de la Gare 1 à Nyon pour le 28 février 2007, adresse mentionnée dans la commination de faillite, notifiée le 24 août 2007. Il a aussi exposé qu'il n'avait pas accompli de démarches auprès des Contrôles des habitants de Nyon et de Genève. Il a ultérieurement produit une attestation de l'Office genevois de la population faisant état d'une arrivée le 1^er janvier 2008.

Les éléments soumis au premier juge ne sont pas clairs. Le départ du recourant de son adresse à Nyon au 28 février 2007 paraît confirmé par l'avis de résiliation de bail pour cette date. En revanche, l'attestation de l'Office genevois de la population suppose un domicile à Genève dès le mois de janvier 2008 seulement. Ces éléments permettent cependant de douter du domicile de Nyon du recourant au moment de la notification de la commination de faillite. Cela était de nature à susciter un doute sur la compétence du premier juge. Ce doute est corroboré par la pièce nouvelle produite par le recourant à l'appui de son recours sous la forme d'une attestation du Contrôle des habitants de Nyon selon laquelle celui-ci a quitté sa résidence principale, place de la Gare 1 à Nyon, le 28 février 2007 à destination de la rue de Bâle 26 à Genève. A tout le moins, ces éléments mettent en cause le for de la poursuite au moment de la notification de la commination de faillite. On ne saurait cependant, à ce stade, tenir pour certain la nullité de la commination de faillite, dès lors que la date du domicile à Genève du recourant diverge selon les deux attestations produites. Une certitude quant à la nullité aurait le cas échéant permis à la cour de céans de la retenir à titre préjudiciel (cf. Cometta, Commentaire romand,
n. 5 ad art. 173 LP). A défaut de pouvoir procéder de la sorte, il convient, conformé-ment à l'art. 173 al. 2 LP et à la jurisprudence précitée, que le cas soit soumis à l'autorité inférieure de surveillance, par l'entremise du Président du Tribunal d'arron-dissement de La Côte, à qui il incombera ensuite de statuer sur la requête de faillite (art. 173 al. 3 LP).

III. Le recours doit ainsi être admis et le jugement attaqué annulé. La cause est renvoyée au Président du Tribunal d'arrondissement de La Côte à qui il incombera d'ajourner sa décision et de saisir l'autorité inférieure de surveillance pour qu'elle se prononce sur une éventuelle nullité de la commination de faillite à raison de l'incompétence de l'office des poursuites.

Les frais de deuxième instance du recourant sont arrêtés à 300 francs. Ces frais doivent demeurer à sa charge dès lors que l'on aurait pu attendre de lui, en particulier après l'avis du premier juge du 15 mai 2008, qu'il produise en première instance déjà une attestation du Contrôle des habitants de Nyon telle que celle produite avec son recours, ce qui aurait incité le premier juge à saisir l'autorité inférieure de surveillance.

Par ces motifs,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

statuant en audience publique en sa qualité d'autorité

de recours en matière sommaire de poursuites et de faillite,

prononce :

I. Le recours est admis.

II. Le jugement entrepris est annulé, la cause étant renvoyée au Président du Tribunal d'arrondissement de La Côte pour nouvelle instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants.

III. Les frais de deuxième instance du recourant W.____ sont arrêtés à 300 fr. (trois cents francs).

IV. Il n'est pas alloué de dépens de deuxième instance.

V. L'arrêt motivé est exécutoire.

Le président : La greffière :

Du 27 novembre 2008

Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.

La greffière :