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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AA 67/18 - 69/2020 ZA18.012559

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 2 juin 2020

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Composition : Mme Pasche, pr?sidente

Mmes Rthenbacher et Berberat, juges

Greffi?re : Mme Chaboudez

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Cause pendante entre :

A.M.__, ? [...], agissant pour elle-m?me et ses enfants, recourants, repr?sent?s par Me Corinne Monnard S?chaud, avocate ? Lausanne,

et

E.__, ? [...], intim?e.

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Art. 28 et 37 al. 1 LAA ; 48 OLAA

E n f a i t :

A. B.M.__ (ci-apr?s ?galement : le dfunt, lint?ress? ou la victime), müdecin de formation, n? le [...] 1962, ?tait employ? aupr?s de [...] S?rl. A ce titre, il ?tait assur? contre le risque daccident aupr?s de N.__ (ci-apr?s : N.__), qui a ?t? reprise par E.__ (ci-apr?s : E.__). Il ?tait mari? depuis le [...] 2000 avec A.M.__ (ci-apr?s ?galement : l??pouse ou la recourante), et p?re de deux enfants n?s en en juin 2002 et dcembre 2003. Les ?poux ?taient s?par?s.

B. Le 29 septembre 2013, ? 11h42 du matin (heure de lappel ? la police), B.M.__ a ?t? retrouv? inconscient ? son domicile par ses parents, C.M.__ et D.M.__, ?tendu au sol et probablement dc?d. Le müdecin de garde a constat? le dc?s et ?tabli un formulaire de mort indtermin?e ? 12h35. Selon le rapport de police ?tabli le 23 octobre 2013, lors de leur intervention, les inspecteurs avaient rencontr? en bas de limmeuble du dfunt ses parents, ainsi que son ?pouse, lesquels devaient se rendre chez lint?ress? pour 12h afin de partager un repas de famille, auquel les enfants du dfunt devaient ?galement participer. Le rapport de lev?e de corps pr?cise ce qui suit :

? Lappartement est situ? au 1er ?tage dun petit immeuble. La porte pali?re du logement est verrouill?e de lint?rieur (selon dclaration de M. C.M.__). Le système de fermeture se fait par une molette et non pas avec la cl? du logis.

Il sagit dun grand appartement, comprenant : trois chambres ? coucher, un grand salon ouvert sur une salle ? manger, une cuisine avec deux entres, une sur la salle ? manger et lautre sur l?entr?e du logis, une salle de bains, de deux W.C et une terrasse.

Dans tout le logement, la lumi?re est ?teinte except? dans la salle de bains, ainsi que l?ordinateur portable qui est allum? au salon. Les fenätres sont fermes et dans la plupart des autres pi?ces rien de particulier [n?]est relev?.

Lappartement semble ätre laiss? dans un grand dsordre et [...]abandon. Nous y constatons de nombreuses boùtes de m?dicaments entam?s un peu partout dans le logis, notamment sur le plan de cuisine, sur la table de la salle ? manger, au salon, ainsi que sur la table de la terrasse. Des v?tements sont ? m?me le sol, ainsi qu?un trousseau de cl?s et divers objets.

Le corps, ?g? dune cinquantaine dann?e[s], se trouve ? plat ventre, enti?rement nu, sur le sol de la cuisine. Les jambes l?g?rement ?cartes sont diriges en direction du plan de travail de la cuisine et les pieds dirig?s vers l?ext?rieur. Son bras gauche est pli? au niveau du coude et sa partie inf?rieure repose dans une poubelle. Quant ? son bras droit, il est repli? en direction de son crne, lequel est appuy? sur langle inf?rieur gauche du radiateur. Les deux membres sont dans laxe de ses ?paules. Sa t?te repose sur la face droite dans une grande flaque de sang. Les yeux sont ferm?s. [...]

Dans la cuisine, nous constatons ?galement qu?une porte du mobilier est cass?e et que plusieurs autres portes sont ouvertes. ?

La police sest entretenue avec l??pouse du dfunt le 29 septembre 2013. A cette occasion, elle a indiqu? avoir rencontr? son ?poux en 1998 en [...]. Elle avait v?cu jusqu?en 2009 avec son ?poux, qui rencontrait de gros probl?mes de sant?, devenant de plus en plus malade. Il prenait des m?dicaments jusqu’au jour où il est devenu dpendant. Ne supportant plus la situation, elle avait dcid de se s?parer de son ?poux en dcembre 2009, puis de retourner en [...] avec ses deux enfants. Elle et les enfants ?taient toutefois revenus en Suisse en juillet 2012, avaient v?cu avec le dfunt, puis femme et enfants avaient pris un appartement ? [...], l??pouse n?entendant pas reprendre une relation conjugale. Elle avait vu son mari pour la derni?re fois le vendredi 27 septembre 2013, en fin dapr?s-midi, au domicile de celui-ci, car il lui avait demand avec insistance de venir. Arriv?e au domicile, personne navait r?pondu. Elle lavait finalement rencontr? dans lascenseur, v?tu que dun slip, et lui avait demand pourquoi il ?tait dans cette tenue. Il avait r?pondu qu?il dormait quand elle ?tait arriv?e et avait fait des r?ves bizarres. Elle ?tait rest?e jusqu?? 19h environ. Le samedi, elle avait tent? de joindre plusieurs fois son mari t?l?phoniquement sur son portable et son fixe, en vain. Questionn?e sur les probl?mes que rencontrait son mari, l??pouse a expliqu? qu?il souffrait dune grosse dpression et avait ?t? hospitalis? pour un burnout ? la suite de la dnonciation du müdecin cantonal concernant son addiction aux m?dicaments. Il avait alors d fermer son cabinet m?dical, puis s?en ?tait suivi une faillite et son droit dexercer lui avait ?t? retir? temporairement jusqu?? un sevrage complet. Dbut avril 2013, il avait rouvert un cabinet et y travaillait ? 50 %. Il ?tait suivi par le psychiatre J.__ et une nouvelle ?valuation devait avoir lieu au dbut de lann?e suivante pour confirmer son autorisation dexercer. L??pouse a encore indiqu? qu?il souffrait dune ?ni?me hernie discale et que depuis plusieurs semaines, il ?tait ? nouveau sous pression. Il avait notamment recommenc? ? prendre des m?dicaments pour soulager ses douleurs de dos et autres maux divers. Elle a pr?cis? qu?il avait une tr?s bonne relation avec ses deux enfants.

La police a entendu les parents du dfunt le 29 septembre 2013. Ils ont indiqu? qu?il avait ?t? op?r? ? quatre reprises pour des hernies discales. Il avait fait un burnout en 2011 et perdu son cabinet dans une faillite. Devenu ? accro ? aux m?dicaments, il avait ?t? hospitalis? ? [...] pour effectuer un sevrage. Il avait perdu son droit de pratiquer, qu?il avait retrouv? ? 50 % dbut 2013. Il avait alors rouvert un cabinet le 3 avril 2013, sous limpulsion de son p?re qui avait fond une S?rl lui permettant dengager son fils comme müdecin. A l?ouverture du cabinet, il avait d reprendre des m?dicaments pour pouvoir retravailler. Il ?tait toutefois suivi par un psychiatre, condition pour garder son autorisation dexercer. Il avait travaill? le vendredi 27 septembre 2013, mais ?tait tr?s fatigu?.

Les inspecteurs ont conclu leur rapport en estimant pouvoir raisonnablement ?carter lintervention dun tiers dans le dc?s de la victime. Dans lattente des conclusions des analyses toxicologiques, ils ne pouvaient ?carter la th?se dun accident m?dicamenteux ayant engendr? un malaise, celle dune mort naturelle, voire dun suicide. A cet ?gard, ils ont encore observ? quaucun ?crit navait ?t? retrouv? au domicile de la victime, ni ? son cabinet.

Selon les relev?s m?dico-l?gaux du Dr W.__ du Z.__ (ci-apr?s : Z.__), qui a proc?d ? lautopsie le 30 septembre 2013, ainsi qu?? un relev? toxicologique, il a ?t? dcouvert dans lestomac de la victime dix pi?ces de monnaie pour un montant de 5 fr., ainsi qu?une vingtaine de comprim?s encore non dissous. Rien dautre na ?t? relev? et la cause du dc?s na pu ätre ?tablie au terme de lautopsie.

Il ressort du rapport dexpertise toxicologique du 27 janvier 2014 du Dr O.__ que la concentration doxycodone mesur?e dans le sang se situait au-dessus de la fourchette des valeurs th?rapeutiques, dans celle des valeurs observes lors de dc?s survenus ? la suite dune consommation doxycodone. Le risque de dc?s avait tr?s probablement ?t? augment? par la pr?sence concomitante dans l?organisme doxycodone, de clomipramine, de clonaz?pam et de clotiapine, substances dont les effets se potentialisaient mutuellement.

Le 31 janvier 2014, les Drs X.__, sp?cialiste en müdecine l?gale, et W.__ du Z.__ ont conclu que la cause du dc?s de B.M.__, ?g? de 50 ans, ?tait cons?cutive ? une intoxication ? l?oxycodone. Ils navaient pas mis en ?vidence d?l?ments parlant en faveur de lintervention dun tiers ni dune autre hypoth?se.

Le Dr U.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, a ?t? entendu le 8 avril 2014 par le procureur en qualité de personne appel?e ? donner des renseignements. Il a expliqu? que le dfunt ?tait dabord un camarade, qui lui avait demand de le suivre en septembre 2011 car il avait des probl?mes. Il ?tait suivi au plan psychiatrique par le Dr J.__. Le Dr U.__ avait instaur? un traitement visant surtout ? traiter des probl?mes de douleurs, le patient ayant eu des hernies discales ; lint?ress? tenait ?galement le Dr U.__ au courant de tous ses probl?mes psychologiques. Le Dr U.__ avait appris qu?il avait rouvert un cabinet m?dical le 2 avril 2013 et qu?il travaillait ? 50 %, le müdecin cantonal ayant lev? son interdiction de pratiquer. Le Dr U.__ le voyait tr?s rarement et avait des contacts avec lui par t?l?phone ; il dsirait des m?dicaments pour ses douleurs entre autres, que le Dr U.__ lui prescrivait, ? savoir : Esomet 20 mg (probl?mes dacidit?), Irfen 600 (anti-inflammatoire), du Relpax (migraine), du Zaldiar (driv? de morphine), de l?Oxycontin, du Torecan (nauses). Il avait eu des probl?mes de vertige sur une atteinte de l?oreille interne. Le Dr U.__ lui avait prescrit du Zomig Oro (migraines), du Mydocalm, du Ponstan et du Tramal (en 2012). Il avait aussi eu du Valium en 2012 (10 mg). Il prenait ?galement des m?dicaments prescrits par le Dr J.__ et la psychologue D.__. Le Dr U.__ a pr?cis? que lann?e derni?re [r?d. : en 2013], ? au niveau de la m?dication ?, il en prenait beaucoup moins. A la question de savoir si le Dr U.__ lui avait prescrit de l?oxycodone, celui-ci a r?pondu avoir prescrit de l?oxycontin. C??tait effectivement un stup?fiant, dont la prescription se faisait sur un carnet ? souches. Ce m?dicament ?tait prescrit au patient pour les douleurs. Le Dr U.__ lui avait dit qu?il fallait en prendre en dernier recours et faire attention avec ce m?dicament. Le Dr U.__ a pr?cis? qu?il ne g?rait pas les m?dicaments pour le plan psychiatrique et navait jamais eu de contact professionnel avec le Dr J.__ au sujet du dfunt. Le Dr U.__ a ajout? qu?en 2013, il y avait eu peu de m?dicaments prescrits de sa part et qu?il freinait constamment le patient en lui disant de faire attention. A la question du procureur de savoir s?il y avait une coordination entre les diff?rentes prescriptions, le Dr U.__ a r?pondu par la n?gative. Le müdecin nest pas parvenu ? se rappeler quand l?oxycodone a ?t? prescrite, expliquant qu?il ?tait possible quelle lait ?t? le 24 septembre 2013, soit quelques jours avant le dc?s. Le Dr U.__ a pr?cis? qu?? aucun moment, durant lann?e 2013, le patient navait ?voqu? dides suicidaires. Son moral allait mieux. Son cabinet redmarrait bien. Lors du dernier entretien t?l?phonique, il allait tout ? fait bien moralement, hormis des douleurs et les nauses. Le Dr U.__ a fait savoir au procureur que son patient s??tait dj? vu prescrire de l?oxycodone. Il avait une longue anamn?se de douleurs lombaires, ce m?dicament devant ätre prescrit dans des cas de douleurs particuli?rement importantes. Le Dr U.__ a pr?cis? que la derni?re fois que le patient ?tait venu consulter officiellement ? son cabinet remontait au 19 janvier 2012 ; il lavait revu informellement par la suite et avait eu avec lui des contacts t?l?phoniques r?p?t?s en 2012 et 2013. La prescription dOxycontin s??tait faite ? l?issue dentretiens t?l?phoniques, lors desquels il lui avait demand pourquoi il en voulait. Le Dr U.__ a r?p?t? que sa politique avec son patient ?tait de toujours diminuer les doses au vu de sa situation.

Par ordonnance du 17 juillet 2014 du Ministre public, le procureur a ordonn? le classement de la procédure penale, en relevant que lautopsie pratiqu?e par le Z.__ avait conclu que le dc?s du dfunt ?tait cons?cutif ? une intoxication ? l?oxycodone augment?e par la pr?sence concomitante dans l?organisme de clomipramine, de clonaz?pam et de clotiapine, dont les effets se potentialisent mutuellement.

C. Il ressort du dossier dE.__ que le 5 dcembre 2011, le dfunt avait dpos? une demande aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : OAI), en faisant État, quant au genre de latteinte, de ? 8 op?rations en 5 ans ?. Dans le cadre de linstruction de cette demande, l?OAI avait notamment sollicit? un rapport du Dr U.__. Ce dernier lui avait fait savoir le 2 janvier 2012 que les diagnostics affectant la capacit? de travail de son patient ?taient les suivants : hospitalisation ? [...] en novembre 2011 pour dcompensation aigu? chez un patient borderline ? traits psychotiques, traitement de sevrage pour abus de benzodiaz?pines (Valium et Rivotril), lombalgies persistantes, status apr?s cure de hernie discale L4/L5 avec fibrose ?pidurale engainant la racine L5 droite, hernie discale post?ro m?diane gauche en L5/S1, arthrose inter-facettaire ?tag?e en L4/L5 et L5/S1, cervicarthrose pluri-?tag?e symptomatique, atteinte persistante/s?v?re du nerf cubital droit au coude avec atteinte de la force de pr?hension de la main droite, status apr?s neurolyse du nerf cubital droit (2010) et atteinte du nerf cubital gauche sans signes ou sympt?mes dficitaires (2010). Le Dr U.__ estimait que lincapacit? de travail ?tait totale dans lactivit? de müdecin depuis le 9 septembre 2011, pour une dur?e indtermin?e. Le droit de pratiquer lui avait ?t? retir? par le müdecin cantonal.

Dans son rapport ? l?OAI du 15 f?vrier 2012, le Dr T.__, psychiatre, a pos? les diagnostics avec effet sur la capacit? de travail de probable trouble mixte de la personnalit?, le diagnostic diff?rentiel de trouble affectif bipolaire sans pr?cision, ainsi que de syndrome de dpendance aux benzodiaz?pines et possiblement aux opiac?s. Le pronostic ?tait incertain, et lincapacit? de travail enti?re dans lactivit? habituelle de müdecin depuis le 9 aoùt 2011. Le 22 juin 2012, le Dr T.__ a expliqu? que l??volution ?tait progressivement favorable et que le patient envisageait de reprendre une activit? ? 20 ? 40 % dans un premier temps, pour autant qu?il r?cup?re son droit de pratique. Il a not? que malgr? lam?lioration, l?État psychique restait fragile et soumis ? des r?surgences r?currentes dangoisses invalidantes. Quant au Dr U.__, il a indiqu? le 10 juillet 2012 ? l?OAI que la capacit? de travail de son patient comme müdecin restait de 0 %, en raison de sa situation globale et en particulier psychiatrique.

A la requ?te de l?OAI, le Dr T.__ lui a fait savoir le 17 octobre 2012 avoir revu ? quatre reprises le patient depuis son rapport du 22 juin 2012, ? la suite de quoi celui-ci avait pr?f?r? changer de psychiatre et ?tait dsormais suivi par le Dr J.__. Le Dr T.__ a relev? que durant les quatre entretiens, il avait ?t? question des r?sultats dun examen neuropsychologique pratiqu? le 14 juin 2012, qui mettait en ?vidence des difficult?s significatives peu compatibles avec toutes activit?s professionnelles.

Le 13 mars 2013, le Dr J.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie et nouveau psychiatre traitant depuis le 29 juin 2012, a pos? les diagnostics de probable trouble mixte de la personnalit? (borderline) (F61.0), le diagnostic diff?rentiel de trouble affectif bipolaire (F31.9) et de syndrome de dpendance aux benzodiaz?pines (F13.24). Le Dr J.__ a expliqu? que l??volution sav?rait progressivement favorable, le patient ayant diminu? considrablement les doses de m?dicaments et supportant bien ce sevrage ; il ?tait tr?s motiv? pour reprendre son activit? professionnelle et avait entrepris des dmarches pour ouvrir un cabinet de g?n?raliste (au 1er avril 2013), activit? qu?il exercerait en premier lieu ? 50 %, avec augmentation selon l??volution. Le Dr J.__ a not? notamment que le patient avait stopp? le Rivotril depuis dix jours environ. Sa capacit? de travail ?tait de 50 % depuis le 1er avril 2013.

Dans son rapport ? l?OAI du 29 aoùt 2013, le Dr J.__ a fait État dune capacit? de travail de 50 % depuis le 1er avril 2013, et dune ?volution favorable. Il a estim? que la compliance m?dicamenteuse ?tait excellente. Les limitations fonctionnelles ?taient les suivantes : fatigabilit?, affaiblissement de la concentration, asth?nie partielle.

Par rapport du Service m?dical r?gional de lassurance-invalidit? (ci-apr?s : SMR) du 1er octobre 2013, le Dr S.__ a retenu une capacit? de travail de 50 % dans lactivit? habituelle, qui ?tait adapt?e, et le diagnostic de trouble mixte de la personnalit? dans le cadre dun trouble bipolaire probable, estimant qu?il conviendrait de revoir la situation dans deux ans.

Par dcision du 10 avril 2014, l?OAI a reconnu au dfunt le droit ? une rente enti?re du 1er aoùt 2012 au 30 juin 2013, puis ? une demi-rente du 1er juillet au 30 septembre 2013.

D. Dans le cadre de linstruction de la pr?sente affaire, E.__ sest adress?e aux müdecins du dfunt et a pris des renseignements aupr?s de ses müdecins conseils.

Le 17 juin 2014, le Dr Q.__, müdecin conseil et sp?cialiste en chirurgie orthop?dique, a relev? que le dc?s ?tait d ? une consommation exag?r?e doxycodone, sans ?vidence dune cause ext?rieure.

Le 24 juillet 2015, le Dr R.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a fait savoir ? E.__ qu?il avait suivi le dfunt du 6 dcembre 2007 au 3 septembre 2013, et pr?cis? qu?il avait ?t? op?r? ? plusieurs reprises dune hernie discale L4-L5. Il souffrait dune gonarthrose primaire bilat?rale plus marqu?e ? gauche qu?? droite.

Le 24 juillet 2015 ?galement, le Dr U.__ a r?pondu ? E.__ pour lui indiquer qu?il avait suivi le dfunt du 9 septembre 2012 jusqu?? son dc?s. Son État ?tait fluctuant, domin? par des lombalgies persistantes, un status apr?s cure de hernie discale L4/L5 avec fibrose ?pidurale et arthrose et par un État psychologique fluctuant. Le Dr U.__ a par ailleurs mentionn? une hospitalisation ? [...] en 2011, ainsi qu?en f?vrier 2012 pour dcompensation aigu? dun État borderline et abus de benzodiaz?pines. Le Dr U.__ a pr?cis? que quelques mois avant son dc?s, le patient avait pu reprendre son activit?, estimant qu?il semblait y avoir une am?lioration.

Le 14 aoùt 2015, le Dr F.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a inform? E.__ qu?il avait vu le dfunt une fois en consultation, le 25 septembre 2013, en raison dune lombosciatique gauche datant denviron cinq jours auparavant. Le patient lui avait dit avoir ?t? op?r? dix ans auparavant dun syndrome de la queue de cheval sur une hernie discale L4-L5 et souffrait apparemment aussi dune hypertension art?rielle.

Le Dr Q.__, müdecin-conseil, a r?sum? dans son rapport du 7 f?vrier 2017 les ant?cdents m?dicaux du dfunt. Il a ainsi not? que celui-ci avait s?journ? ? l?H?pital psychiatrique de [...] du 3 au 4 juin 2007, du 28 au 31 janvier 2008, le 8 mars 2008, ainsi que du 25 au 26 octobre 2011, puis du 27 octobre au 15 novembre 2011. Interrog? sur le point de savoir si le mlange de m?dicaments avec des pi?ces de monnaie ?tait susceptible davoir un effet additionnel aux m?dicaments, le Dr Q.__ a r?pondu par la n?gative.

Par dcision du 15 f?vrier 2017, E.__ a fait savoir ? la veuve de B.M.__ quaucune prestation LAA ne pouvait ätre servie.

Dsormais repr?sent?e par Me Monnard S?chaud, A.M.__ a form? opposition ? cette dcision le 23 mars 2017.

Dans un rapport du 7 novembre 2017 au Dr I.__, psychiatre conseil, le Dr J.__ a pos? les diagnostics de trouble mixte de la personnalit? avec trouble dpressif dans le cadre dun trouble bipolaire probable et de syndrome de dpendance aux benzodiaz?pines. Il a pr?cis? que la derni?re consultation avait eu lieu le 25 septembre 2013 ? son cabinet. Le patient ne pr?sentait pas de symptomatologie dpressive ni psychotique. Les sympt?mes dissociatifs ?taient absents, le patient ?tant dans une bonne perception de la ralit?, sans dni ni clivage apparent. Son traitement antidpresseur avait ?t? chang? depuis une dizaine de jours (Anafranil ? la place de la Fluctine). La capacit? de travail ?tait de 50 % depuis le 1er avril 2013. Lors de cette derni?re consultation, le patient navait exprim? aucun souhait de mort ni aucune ide suicidaire ; il avait quelques soucis familiaux et professionnels, les m?mes que dhabitude, en ayant confiance qu?ils allaient sam?liorer. A la derni?re consultation, B.M.__ vivait seul, s?par? de son ?pouse mais en bons termes avec elle (il la soutenait financi?rement et dans l?ducation de leurs deux fils) ; le droit dexercer la müdecine lui ?tait acquis ? 50 %, mais toujours avec l?obligation dun suivi psychiatrique, ce dont il sacquittait sans probl?me et avec ponctualit?. A cette sance, il navait pas abord le th?me de difficult?s ?conomiques. R?pondant ? la question de savoir si le patient avait dvelopp? une dpendance lente mais croissante aux opiac?s, le Dr J.__ a r?pondu en ces termes : ? Il nest pas exclu que M. B.M.__ ait dvelopp? une dpendance cach?e aux opiac?s, sans me le dire. Bien que collaborant et compliant dans le traitement qu?il suivait aupr?s de moi, je ne peux exclure qu?il me cachait certaines choses ?. Questionn? sur les constatations m?dico-l?gales relatives ? la concentration des m?dicaments figurant dans le rapport dexpertise, le Dr J.__ a r?pondu ce qui suit : ? A la lecture de ces constatations, je dois admettre que M. B.M.__ consommait aussi dautres m?dicaments que ceux que je lui prescrivais. Il avait pourtant r?ussi, avec courage et constance, un sevrage progressif aux benzodiaz?pines. Je constate que des concentrations dautres mol?cules ont ?t? observes lors de lautopsie, notamment de l?oxycodone (dont il me cachait la consommation). Or cette derni?re mol?cule est incompatible avec les m?dicaments que je lui prescrivais, et leurs effets mutuels ont d se potentialiser, comme le dduisent les müdecins l?gistes. J?ignore si M. B.M.__ ?tait attentif ? cette combinaison indsirable et risqu?e ?. Questionn? sur le point de savoir s?il savait qui avait ordonn? quel m?dicament, le Dr J.__ a r?pondu ne savoir que les m?dicaments qu?il prescrivait lui ? son patient, mais ignorer s?il obtenait dautres m?dicaments aupr?s dautres müdecins sans le lui dire, ou s?il se les prescrivait lui-m?me. Il navait pas de limitations du müdecin cantonal ? ce propos. Le Dr J.__ a encore pr?cis? que le patient ?tait en voie dam?lioration g?n?rale et escomptait augmenter sa capacit? de travail dici la fin de lann?e 2013, avec son accord, et que la situation familiale allait mieux.

Le dossier a ?t? soumis au psychiatre conseil dE.__, qui a relev? dans son avis du 1er f?vrier 2018 notamment ce qui suit (texte original en allemand) :

? Les boùtes de m?dicaments, l?État n?glig? de lappartement et le fait de ne pas avoir inform? le psychiatre de la consommation dopiac?s parlent en faveur dune addiction.

En raison de la profession de Monsieur B.M.__, on peut partir de l?ide qu?il poss?dait des connaissances pertinentes sur linteraction des m?dicaments.

Sur la base des documents, il n?y a pas d?l?ments qui permettraient daboutir ? la conclusion que la capacit? dagir raisonnablement en relation avec la consommation doxycodone ?tait enti?rement abolie.

Deux jours avant l??vnement, il n??tait ni dpressif, ni psychotique. Il travaillait ? 50 % et ne pr?sentait pas de sympt?mes dissociatifs.

Cliniquement, il nest pas exclu que dans une phase dune premi?re intoxication, il ait pris trop doxycodone et qu?il ne pouvait plus en appr?cier les cons?quences. Mais avec ses connaissances m?dicales il devait savoir que la consommation doxycodone et dautres m?dicaments s?datifs peut conduire ? des États de capacit? de contrle rduite.

Des ?l?ments cliniques permettant de conclure que la capacit? dagir raisonnablement aurait ?t? dj? abolie avant la consommation doxycodone ne se trouvent pas dans les pi?ces. ?

E. Par dcision sur opposition du 22 f?vrier 2018, E.__ a rejet? l?opposition du 23 mars 2017. Elle a pour lessentiel retenu qu?en labsence de facteur ext?rieur extraordinaire et de caract?re involontaire, la notion daccident au sens juridique n??tait pas remplie, et quelle avait refus ? bon droit les prestations LAA.

F. Par acte du 22 mars 2018, A.M.__, agissant ?galement au nom de ses enfants alors tous deux mineurs, repr?sent?s par Me Monnard S?chaud, ont recouru contre cette dcision aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement ? sa r?forme en ce sens qu?E.__ est tenue de prendre en charge les suites de l??vnement du 29 septembre 2013 ? titre daccident assur? et de servir les prestations l?gales, et subsidiairement ? son annulation et au renvoi de la cause ? lintim?e pour compl?ment dinstruction. En substance, les recourants font valoir que la condition du caract?re extraordinaire de latteinte est bien ralis?e, dans la mesure où la pr?sence de nombreux comprim?s constat?e par les müdecins-l?gistes dmontre une consommation inexplicable de m?dicaments, en quantit? tr?s importante ; lautopsie avait ?galement dmontr? que le dfunt avait aval? des pi?ces de monnaie et des boules brunes-noires, estimant que l?on ne pouvait soutenir qu?il consommait de mani?re habituelle des pi?ces de monnaie et des boules. L?État dans lequel se trouvait son logement dmontrait en outre qu?un ?vnement extraordinaire s?y ?tait produit. Sagissant du caract?re involontaire de latteinte, les recourants ont plaid que le dfunt prenait des m?dicaments en raison de ses douleurs lombaires persistantes, pour lesquelles il avait subi huit op?rations en cinq ans, et qu?? aucun moment avant son dc?s il navait voulu prendre ces m?dicaments dans le but de se donner la mort, ses müdecins attestant du reste qu?il avait diminu? sa consommation ; il navait par ailleurs jamais eu dide suicidaire. Dans un autre moyen, les recourant ont relev? que si, par impossible, il fallait considrer que le dfunt s??tait donn? la mort intentionnellement, il faudrait alors retenir une incapacit? de discernement passag?re. Les recourants ont enfin fait grief ? lintim?e de ne s?ätre base que sur des suppositions pour affirmer que les conditions de laccident n??taient pas remplies. Pour eux, aucune mesure dinstruction ordonn?e navait permis d?tablir, sans qu?un doute s?rieux ne subsiste, que les m?dicaments ? base doxycodone nauraient pas ?t? consomm?s de mani?re extraordinaire et de mani?re involontaire.

Dans sa r?ponse du 23 mai 2018, lintim?e a conclu au rejet du recours.

Les parties ont maintenu leurs positions dans leurs ?critures ult?rieures. Les recourants ont requis en r?plique la mise en ?uvre dune expertise pharmacologique et psychiatrique, et lintim?e a demand dans sa duplique la production du dossier de l?Office du M?decin cantonal concernant B.M.__ ainsi que de celui du Ministre public.

Le 28 avril 2020, la juge instructrice ? qui le dossier a ?t? transmis a inform? les parties que sous r?serve de mesures dinstruction compl?mentaires ordonnes par la Cour, un arr?t serait rendu dans les prochains mois.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi f?drale du 20 mars 1981 sur lassurance-accidents ; RS 832.20]). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte peuvent faire l?objet dun recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25 septembre 2015 (RO 2016 4375), entr?e en vigueur le 1er janvier 2017, ne sont pas applicables au cas desp?ce. En vertu du ch. 1 des dispositions transitoires relatives ? cette modification (RO 2016 4388), les prestations d'assurance alloues pour les accidents qui sont survenus avant l'entr?e en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 et pour les maladies professionnelles qui se sont dclares avant cette date sont en effet r?gies par l'ancien droit.

3. Le litige porte sur le droit de la veuve et des enfants de B.M.__ ? des prestations dassurance de la part de lintim?e en raison du dc?s de B.M.__, singuli?rement sur le point de savoir si le dc?s du pr?nomm? est d ? un suicide et, le cas ?chant, si au moment où ce dernier a agi, il ?tait, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement.

4. a) Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont alloues en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.

Est r?put? accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port?e au corps humain par une cause ext?rieure extraordinaire qui compromet la sant? physique, mentale ou psychique ou qui entrane la mort (art. 4 LPGA).

b) Si l'assur? a provoqu? intentionnellement l'atteinte ? la sant? ou le dc?s, aucune prestation d'assurance n'est allou?e, sauf l'indemnit? pour frais fun?raires (art. 37 al. 1 LAA). M?me s'il est prouv? que l'assur? entendait se mutiler ou se donner la mort, l'art. 37 al. 1 LAA n'est pas applicable si, au moment où il a agi, l'assur? ?tait, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ou si le suicide, la tentative de suicide ou l'automutilation est la cons?quence ?vidente d'un accident couvert par l'assurance (art. 48 OLAA [ordonnance du 20 dcembre 1982 sur lassurance-accidents ; RS 832.202]). Dans la mesure où elle conditionne le droit aux prestations ? l'incapacit? totale de l'assur? de se comporter raisonnablement, au moment des faits, cette derni?re disposition est conforme ? la loi (ATF 129 V 95).

Selon la jurisprudence, le suicide comme tel nest un accident assur?, conform?ment ? lart. 48 OLAA, que s?il a ?t? commis dans un État dincapacit? de discernement. Par cons?quent, il faut, pour entraner la responsabilit? de lassureur-accidents, quau moment de lacte et compte tenu de l?ensemble des circonstances objectives et subjectives, en relation aussi avec lacte en question, lint?ress? ait ?t? privat de toute possibilit? de se dterminer raisonnablement, en raison notamment dune dficience mentale ou de troubles psychiques (ATF 140 V 220 consid. 3 ; 129 V 95 ; 113 V 61 consid. 2a). Lincapacit? de discernement nest donc pas appr?ci?e dans labstrait, mais concr?tement, par rapport ? un acte dtermin?, en fonction de sa nature et de son importance, les facult?s requises devant exister au moment de lacte (principe de la relativit? du discernement ; voir par exemple ATF 134 II 253 consid. 4.3.2). Le suicide doit avoir pour origine une maladie mentale symptomatique. En principe lacte doit ätre insens?. Un simple geste disproportionn?, au cours duquel le suicidaire appr?cie unilat?ralement et pr?cipitamment sa situation dans un moment de dpression ou de dsespoir ne suffit pas (TF 8C_783/2018 du 4 avril 2019 consid. 4 ; TF 8C_195/2015 du 10 f?vrier 2016 consid. 2.2 ; TF U 25/05 du 21 f?vrier 2006 consid. 2.2 et les r?f?rences cites).

L'existence d'une maladie psychique ou d'un grave trouble de la conscience doit ätre ?tablie conform?ment ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b). Il doit s'agir de sympt?mes psychopathologiques comme la folie, les hallucinations, la stupeur profonde, le raptus, etc. Le motif qui a conduit au suicide ou ? la tentative doit ätre en relation avec les sympt?mes psychopathologiques (TF 8C_916/2011 du 8 janvier 2013 consid. 2.2).

Pour ?tablir l'absence de capacit? de discernement, il ne suffit pas de considrer l'acte de suicide et, partant, d'examiner si cet acte est draisonnable, inconcevable ou encore insens?. Il convient bien plut?t d'examiner, compte tenu de l'ensemble des circonstances, en particulier du comportement et des conditions d'existence de l'assur? avant le suicide, s'il ?tait raisonnablement en mesure d'?viter ou non de mettre fin ou de tenter de mettre fin ? ses jours. Le fait que le suicide en soi s'explique seulement par un État pathologique excluant la libre formation de la volont? ne constitue qu'un indice d'une incapacit? de discernement (TF 8C_916/2011 pr?cit? consid. 2.2 ; RAMA 1996 n? U 267 p. 309 consid. 2b et les r?f?rences).

c) Selon la jurisprudence, celui qui pr?tend des prestations d'assurance doit apporter la preuve de l'existence d'un accident, donc aussi la preuve du caract?re involontaire de l'atteinte et, en cas de suicide, la preuve de l'incapacit? de discernement au moment de l'acte au sens de l'art. 16 CC (TF U 379/06 du 19 octobre 2006 consid. 2 et r?f?rences cites). Dans la procédure en mati?re d'assurance sociale, r?gie par le principe inquisitoire, les parties ne supportent pas le fardeau de la preuve au sens de l'art. 8 CC. L'obligation des parties d'apporter la preuve des faits qu'elles all?guent signifie seulement qu'? dfaut, elles risquent de devoir supporter les cons?quences de l'absence de preuve. Cette r?gle de preuve ne s'applique toutefois que lorsqu'il est impossible, en se fondant sur l'appr?ciation des preuves conform?ment au principe inquisitoire, d'?tablir un État de fait qui apparaisse au moins vraisemblablement correspondre ? la ralit? (ATF 139 V 176 consid. 5.2 ; 117 V 264 consid. 3b et la r?f?rence).

Lorsqu'il y a doute sur le point de savoir si la mort est due ? un accident ou ? un suicide, il faut se fonder sur la force de l'instinct de conservation de l'ätre humain et poser comme r?gle g?n?rale la prsomption naturelle du caract?re involontaire de la mort, ce qui conduit ? admettre la th?se de l'accident. Le fait que l'assur? s'est volontairement enlev? la vie ne sera considr? comme prouv? que s'il existe des indices s?rieux excluant toute autre explication qui soit conforme aux circonstances. Il convient donc d'examiner dans de tels cas si les circonstances sont suffisamment convaincantes pour que soit renvers?e la prsomption du caract?re involontaire de la mort. Lorsque les indices parlant en faveur d'un suicide ne sont pas suffisamment convaincants pour renverser objectivement la prsomption qu'il s'est agi d'un accident, c'est ? l'assureur-accidents d'en supporter les cons?quences (TF 8C_453/2016 du 1er mai 2017 consid. 2 et les r?f?rences cites).

d) Lorsque lassur? dc?de des suites de laccident, le conjoint survivant et les enfants ont droit ? des rentes de survivants (art. 28 LAA). Particuli?rement, aux termes de lart. 30 al. 1, premi?re phrase, LAA, les enfants de lassur? dc?d ont droit ? une rente dorphelin. Le droit ? la rente prend naissance le mois qui suit le dc?s de lassur?, et s??teint par laccomplissement de la dix-huiti?me ann?e notamment ou, pour les enfants qui font un apprentissage ou des ?tudes, ? la fin de lapprentissage ou des ?tudes mais au plus tard ? l??ge de 25 ans r?volus (art. 30 al. 3 LAA).

5. En lesp?ce, il ressort des pi?ces du dossier, et en particulier du rapport du 31 janvier 2014 des Drs X.__ et W.__ du Z.__, que la cause du dc?s de B.M.__ est cons?cutive ? une intoxication ? l?oxycodone ; de lavis des müdecins pr?cit?s, aucun ?l?ment ne parlait en faveur de lintervention dun tiers, ni dune autre hypoth?se. Les policiers ont eux aussi ?cart? lintervention dun tiers dans le dc?s de la victime (cf. rapport du 29 septembre 2013). Lautopsie a permis dexclure la mort naturelle. Le 17 juillet 2014, le procureur a class? la procédure penale, ds lors que lautopsie pratiqu?e par le Z.__ avait conclu que le dc?s de B.M.__ ?tait cons?cutif ? une intoxication ? l?oxycodone augment?e par la pr?sence concomitante dans l?organisme de clomipramine, de clonaz?pam et de clotiapine, dont les effets se potentialisent mutuellement.

Il r?sulte de ce qui pr?c?de que le dfunt na pas ?t? victime dun homicide. Les ?l?ments conduisent ? retenir que le dfunt a mis volontairement fin ? ses jours : les policiers intervenus au logement du dfunt le 29 septembre 2013 ont en effet constat? la pr?sence de nombreuses boùtes de m?dicaments entam?s, un peu partout dans lappartement, notamment sur le plan de cuisine, sur la table de la salle ? manger, au salon, ainsi que sur la table de la terrasse. Selon les relev?s m?dicaux-l?gaux, une vingtaine de comprim?s non encore dissous ont ?t? dcouverts dans lestomac de la victime. Or, on voit mal dans quelle configuration une vingtaine de comprim?s est susceptible de se trouver dans lestomac dune personne. En l?occurrence de surcroùt, le Dr U.__ a expliqu? lors de son audition du 8 avril 2014 au procureur que son patient prenait beaucoup moins de m?dicaments en 2013, qu?il y avait eu peu de m?dicaments prescrits de sa part lann?e en question, et qu?il freinait constamment le patient en lui disant de faire attention. Le Dr U.__ a admis avoir prescrit ? son patient de l?oxycodone, en lui expliquant qu?il ne fallait en prendre qu?en dernier recours et faire attention avec ce m?dicament. Toujours selon les dclarations du Dr U.__ au procureur, il ?tait ? possible ? que l?oxycodone ait ?t? prescrite le 24 septembre 2013, ? savoir quelques jours avant le dc?s de la victime. Questionn? sur la prescription doxycodone, le Dr U.__ a expos? que son patient s??tait dj? vu prescrire le m?dicament en question, en rappelant que B.M.__ avait une longue anamn?se de douleurs lombaires. Ainsi, le dfunt avait dj? consomm? le m?dicament qui a caus son dc?s et avait ?t? rendu attentif par son müdecin traitant au fait que l?oxycodone ne devait ätre consomm? qu?en dernier recours et en faisant attention ; compte tenu au demeurant de sa formation de müdecin, le dfunt ne pouvait ignorer quelles pouvaient ätre les cons?quences dune prise m?dicamenteuse excessive doxycodone. A cela sajoute que de lavis du Dr J.__ (cf. rapport du 29 aoùt 2013 ? l?OAI), la compliance m?dicamenteuse ?tait ? excellente ? et l??volution lentement favorable ; certes le Dr J.__ a expos? au Dr I.__ le 7 novembre 2017 qu?il ne pouvait exclure que le patient ait dvelopp? une dpendance cach?e aux opiac?s, que l?oxycodone ?tait incompatible avec les m?dicaments qu?il prescrivait ? son patient, et qu?il ignorait si lint?ress? ?tait attentif ? cette combinaison indsirable et risqu?e. Il n?en demeure pas moins que l?on ne voit pas qu?une personne au b?n?fice de connaissances ?tablies de la müdecine et dune pratique de müdecin de plusieurs annes, dont les deux müdecins traitants rel?vent, pour l?un, une excellente compliance m?dicamenteuse, et, pour lautre, une consommation beaucoup moins importante de m?dicaments durant lann?e 2013, puisse involontairement ing?rer plus de vingt comprim?s, dont une forte dose doxycodone, qui est un stup?fiant dont la prescription se fait sur un carnet ? souches.

On peut concder aux recourants que tous les dtails au sujet du dc?s de B.M.__ n?ont pas ?t? ?lucids. Il n?en demeure pas moins que les ?l?ments ressortant du dossier sont suffisants pour conclure ? l?existence dun suicide. En particulier, il n?existe pas de trace dintervention ext?rieure. Les conclusions de la police et du procureur quant ? la cause du dc?s sont claires. Selon les dclarations des proches du dfunt ? la police, et en particulier de son ?pouse, il souffrait dune ?ni?me hernie discale, et ?tait ? nouveau sous pression depuis plusieurs semaines. L??pouse a pr?cis? qu?il avait recommenc? ? prendre des m?dicaments pour soulager ses douleurs de dos et autres maux divers. Quant aux parents du dfunt, ils ont ?galement dclar? ? la police qu?? la suite de la reprise ? temps partiel de son activit? de müdecin, en avril 2013, leur fils avait d reprendre des m?dicaments pour pouvoir retravailler. Ainsi, les explications du geste du dfunt, qui se trouvait ? nouveau sous pression professionnellement ? en particulier en tant qu?il devait ätre suivi au plan psychiatrique pour conserver son droit de pratiquer ?, et qui souffrait au niveau du dos, et avait du reste consult? encore en raison dune lombosciatique gauche le Dr F.__ le 25 septembre 2013, ne manquent pas. Le Tribunal f?dral a eu l?occasion de relever, quant ? labsence de message dadieu ou dune lettre dexplication, qu?il ne sagit pas d?l?ments de nature ? exclure la th?se du suicide, ni m?me ? laffaiblir ; il nest pas rare qu?un suicide apparaisse aux yeux des membres de la famille ou des proches comme un ?vnement totalement impr?visible et inexplicable (TF 8C_783/2018 pr?cit? consid. 6.4.2 ; TF 8C_453/2016 pr?cit? consid. 5.2 ; TF 8C_773/2016 du 20 mars 2017 consid. 4.2.3). Finalement, il n?existe pas d?l?ments suffisamment concrets en faveur dun acte non intentionnel.

Se pose ds lors encore la question de savoir si, lorsqu?il est dc?d, B.M.__ ?tait, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ?tant rappel? que pour ?tablir l'absence de capacit? de discernement, il ne suffit pas de considrer l'acte de suicide et, partant, d'examiner si cet acte est draisonnable, inconcevable ou encore insens?. Il convient bien plut?t d'examiner, compte tenu de l'ensemble des circonstances, en particulier du comportement et des conditions d'existence de l'assur? avant le suicide, s'il ?tait raisonnablement en mesure d'?viter ou non de mettre fin ou de tenter de mettre fin ? ses jours. Le fait que le suicide en soi s'explique seulement par un État pathologique excluant la libre formation de la volont? ne constitue qu'un indice d'une incapacit? de discernement (TF 8C_916/2011 pr?cit? consid. 2.2 ; RAMA 1996 n? U 267 p. 311 consid. 2b et les r?f?rences).

En l?occurrence, il est ?tabli que le dfunt souffrait datteintes tant au niveau somatique que psychiatrique. Du reste, le droit ? une rente enti?re de l?AI lui a ?t? reconnu du 1er aoùt 2012 au 30 juin 2013, puis ? une demi-rente ? compter du 1er juillet 2013, jusqu?? la fin du mois de son dc?s (cf. dcision du 10 avril 2014). A cet ?gard, le Dr S.__ du SMR a suivi lavis du Dr J.__, psychiatre traitant depuis le mois de juin 2012. Sagissant de latteinte psychique, le Dr J.__ a pos? les diagnostics avec effet sur la capacit? de travail de probable trouble mixte de la personnalit? (borderline) dans le cadre dun probable trouble bipolaire et de syndrome de dpendance aux benzodiaz?pines (cf. rapport ? l?OAI du 13 mars 2013) ; ces diagnostics sont au demeurant superposables ? ceux retenus par le Dr T.__, qui suivait le dfunt avant sa prise en charge par le Dr J.__ (cf. rapport du Dr T.__ ? l?OAI du 15 f?vrier 2012). Il nest pour le surplus pas contest? que le dfunt avait effectu? plusieurs s?jours en milieu psychiatrique et que sa dpendance m?dicamenteuse avait ?t? ? l?origine dun retrait de son droit de pratiquer par le müdecin cantonal. Cela ?tant, ? compter du mois davril 2013, les müdecins traitants du dfunt ont estim? qu?il ?tait ? nouveau en mesure dexercer son activit? de müdecin g?n?raliste au taux de 50 % et que son État connaissait une ?volution favorable. Il a encore ?t? vu le 25 septembre 2013, soit quatre jours avant son dc?s, par le Dr J.__. En r?ponse au Dr I.__, le 7 novembre 2017, le Dr J.__ a expliqu? que lors de cette derni?re consultation du 25 septembre 2013, B.M.__ ne pr?sentait pas de symptomatologie dpressive ni psychotique. Il ?tait dans une bonne perception de la ralit?, sans dni ni clivage apparent, et les sympt?mes dissociatifs ?taient absents. Le patient avait quelques soucis familiaux et professionnels, ? les m?mes que dhabitude ?. Ainsi, en labsence datteintes psychiques graves qui auraient ?t? de nature ? l?emp?cher dexercer ? 50 % son activit? exigeante de müdecin selon son psychiatre traitant qui lavait vu quatre jours avant son dc?s, on ne saurait conclure, au degr? de la vraisemblance pr?pondrante, ? labsence de capacit? de discernement. Si l??pouse a certes dclar? lavoir vu le 27 septembre 2013 dans lascenseur en slip, cela ne suffit pas encore ? douter de la capacit? de discernement de lint?ress? : ce dernier lui a en effet expliqu? qu?il dormait quand elle a sonn?, et faisait des r?ves bizarres, ce qui pouvait expliquer sa tenue. Au demeurant, comme la relev? le Dr I.__ dans son avis du 1er f?vrier 2018, il nest pas exclu qu?il ait pris trop doxycodone et nait plus pu en appr?cier les cons?quences. Mais avec ses connaissances m?dicales, il devait savoir que la consommation doxycodone et dautres m?dicaments s?datifs pouvait conduire ? des États de capacit? de contrle rduite. Des ?l?ments cliniques permettant de conclure que la capacit? dagir raisonnablement aurait ?t? abolie dj? avant la consommation doxycodone ne se trouvent pas dans les pi?ces.

La th?se de laccident m?dicamenteux nest pas non plus vraisemblable compte tenu de la formation du dfunt, de sa pratique, des conseils qui lui avaient ?t? donn?s par le Dr U.__ et de sa longue dpendance aux m?dicaments, respectivement des sevrages entrepris. B.M.__ a ?t? enfin retrouv? sans vie ? son domicile, où il savait que ses parents, ?pouse et enfants, ?taient attendus pour le repas de midi, le 29 septembre 2013, qui ?tait aussi le jour de lanniversaire de mariage du couple, lequel nallait pas reprendre la vie conjugale. Il r?sulte de ce qui pr?c?de quau moment où il sest donn? la mort, B.M.__ n??tait pas totalement incapable de se comporter raisonnablement, sans que l?on puisse retenir, comme le plaident les recourants, que latteinte aurait un caract?re involontaire, respectivement extraordinaire. Partant, lintim?e ?tait fonde ? refuser la prise en charge des suites de l??vnement du 29 septembre 2013.

On rel?vera quoi qu?il en soit, par surabondance de moyens, que m?me dans l??ventualit? où l?on avait d retenir que les ?l?ments ne permettaient pas de fonder une mort volontaire, hormis la dcouverte de diff?rentes substances m?dicamenteuses dans le corps du dfunt, les conditions dun accident au sens rappel? au consid. 4a ci-dessus ne seraient pas pour autant remplies. En effet, le dfunt ?tait dpendant de longue date aux m?dicaments et les nombreuses mises en garde de son müdecin traitant, qui a expliqu? ? plusieurs reprises qu?il le ? freinait ?, et que sa politique ?tait de toujours diminuer les doses au vu de sa situation, dmontrent qu?une consommation m?dicamenteuse probl?matique navait rien dinhabituel pour lui. Le Dr U.__ a ainsi bien pr?cis? lors de son audition du 8 avril 2014 qu?il avait dj? prescrit de l?oxycodone ? son patient, que celui-ci avait une longue anamn?se de douleurs lombaires et que c??tait pr?cis?ment dans le cas de douleurs particuli?rement importantes que ce m?dicament ?tait prescrit. En d'autres termes, l'?l?ment dcisif pour nier le caract?re accidentel du dc?s de B.M.__ r?side dans le fait qu'il ?tait dpendant aux m?dicaments de longue date. Or, la doctrine pr?cise ? cet ?gard qu'une atteinte ? la sant?, voire un dc?s, cons?cutive ? la consommation r?guli?re d'aliments empoisonn?s ne peut ätre assimil?e ? un accident (Alfred Maurer, Unfallversicherungsrecht, Berne 1985, p. 189, chap. 7 ? Vergiftungen ? in fine) (TF U 300/04 du 13 avril 2005 consid. 4.3).

6. A titre de mesures dinstruction, les recourants ont requis la mise en ?uvre dune expertise pharmacologique et psychiatrique.

La Cours de cans ne saurait toutefois faire suite ? cette requ?te. Pr?s de sept ans apr?s les faits litigieux, les preuves requises ne sont pas pertinentes, face aux constatations m?dico-l?gales mentionnes ci-dessus. En sus du rapport dautopsie et du rapport dexpertise toxicologique, le dossier comporte ?galement les dterminations de tous les müdecins qui ont suivi le dfunt, ainsi qu?une copie de son dossier AI. Par ailleurs, une expertise au sujet de la capacit? de discernement de l'assur? n'apporterait pas de renseignements compl?mentaires qui ne figurent dj? dans les avis m?dicaux vers?s au dossier. Il y a ds lors lieu de renoncer ? mettre en ?uvre les expertises requises, sur la base dune appr?ciation anticip?e des preuves (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).

La requ?te de lintim?e tendant ? la production des dossiers concernant B.M.__ aupr?s de l?Office du M?decin cantonal et du Ministre public peut ?galement ätre rejet?e par appr?ciation anticip?e des preuves. La situation de lint?ress? en lien avec son autorisation de pratiquer est en effet connue et le dossier contient dj? plusieurs pi?ces essentielles de l?enqu?te polici?re, de m?me que l?ordonnance de classement du 17 juillet 2014, de sorte qu?il nappara?t pas n?cessaire de donner suite ? la requ?te de lintim?e, les pi?ces au dossier ayant permis de statuer en connaissance de cause.

7. a) Au vu de ce qui pr?c?de, le recours doit ätre rejet? et la dcision sur opposition litigieuse confirm?e.

b) Il n?y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure ?tant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni dallouer de dpens, ds lors que les recourants n?obtiennent pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision sur opposition rendue le 22 f?vrier 2018 par E.__ est confirm?e.

III. Il nest pas peru de frais judiciaires, ni allou? de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Corinne Monnard S?chaud (pour les recourants),

E.__,

- Office f?dral de la sant? publique,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action